Le monde de l’emploi est organisé d’une manière particulière. Même s’il existe différentes règles concernant l’organisation de l’emploi dans une entreprise, le patron dispose de certains privilèges. Par exemple, il peut décider de proposer un poste vacant à quelqu’un. Cela peut se faire sous la forme d’une offre d’emploi ou simplement d’une promesse d’embauche. Qu’entend-on par promesse d’embauche ? Dans ce qui suit, nous allons expliquer les différents aspects d’une promesse d’embauche.
Qu’est-ce qu’une promesse d’embauche ?
La première chose à retenir au sujet d’une promesse d’embauche est qu’elle est très différente d’une offre d’emploi. Comme son nom l’indique, il s’agit d’une promesse de l’employeur. Elle consiste en un engagement d’accorder un contrat de travail à une personne. Mais le contrat n’attend que l’avis favorable du bénéficiaire. Il est vrai que la promesse vient de l’employeur, mais avant que les deux parties ne s’engagent dans le processus, le bénéficiaire doit donner son accord. Puisqu’il n’y aura pas de promesse si le bénéficiaire n’y est pas favorable. Par ailleurs, une promesse d’embauche peut être faite sous forme orale ou écrite. Toutefois, il est conseillé de préférer un document écrit afin qu’il puisse servir de preuve.
Quelle est la composition d’une promesse d’embauche ?
L’accord du bénéficiaire n’est pas suffisant pour savoir s’il s’agit d’une promesse d’embauche ou non. Ainsi, le contrat doit contenir certaines informations avant de pouvoir être considéré comme une promesse d’embauche. En effet, le document qui fait office de promesse d’embauche doit contenir la date d’embauche, le lieu de travail, la qualification du salarié, le type d’emploi occupé et le montant de la rémunération. Il n’y a aucune obligation de trouver toutes les informations sur le document. C’est le tribunal qui décidera s’il s’agit d’une promesse d’embauche ou non.
Quelle doit être la durée d’une promesse d’embauche ?
Une promesse d’embauche est un contrat. En tant que tel, il peut être à durée déterminée ou indéterminée. En réalité, si l’employeur a fixé un délai, le contrat est valable jusqu’à la date fixée. Après la date définie dans le contrat, la promesse n’est plus valable. Mais si l’employeur n’a pas fixé de date pour le bénéficiaire, c’est le tribunal qui en décidera. Mais avant cela, il doit faire toutes les démarches pour savoir si l’employeur a fixé une date limite dans la promesse.
Est-il possible de résilier une promesse d’embauche ?
La loi prévoit la possibilité de résilier tout contrat. Or, une promesse d’embauche est considérée comme un contrat. Cela signifie qu’il est possible de résilier une promesse de vente. La rupture de ce contrat est un licenciement lorsqu’elle émane de l’employeur. Même si cela n’aura pas de conséquences, il faut se préparer aux éventualités. Il faut dire que la résiliation du contrat peut aussi venir du salarié. Toutefois, ce dernier devra payer des dommages et intérêts. Par ailleurs, si un litige survient dans le cadre de la rupture d’une promesse d’embauche, il faut avoir recours au tribunal du travail.
En résumé, la promesse d’embauche est un contrat qui engage non seulement l’employeur mais aussi le salarié.